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Legal Notice

CSA TIR BONAPARTE

1580 Av. de la Grande Armée
Draguignan 83300


Phone: +33 6 80 15 43 94
Mobile:
E-Mail: contact@csatirbonaparte.fr


Mentions légales – CSA Tir Bonaparte

1. Informations générales

Nom de l’association : CSA Tir Bonaparte Statut : Association loi 1901 Siège social :

AVENUE DE LA GRANDE ARMEE 83300 Draguignan

Téléphone : 06 80 15 43 94 / 06 79 07 48 78 

E‑mail : contact@csatirbonaparte.fr

Directeur de la publication : Benoist Yohan

Responsable de la rédaction : Benoist Yohan


2. Hébergement du site

Hébergeur : EX2  Adresse : [Adresse]  Téléphone : [Numéro]


3. Objet du site

Le site du CSA Tir Bonaparte a pour vocation de présenter les activités du club, d’informer ses membres, de diffuser les actualités sportives, et de fournir les informations pratiques relatives à la pratique du tir sportif au sein de l’association.


4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, documents, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite du CSA Tir Bonaparte.


5. Données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés :

  • Les données collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement pour la gestion interne du club.

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  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez : contact@csatirbonaparte.fr responsable RGPD ou du club.


6. Cookies

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7. Responsabilité

Le CSA Tir Bonaparte s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, l’association ne saurait être tenue responsable :

  • d’erreurs ou omissions,

  • d’une interruption temporaire du site,

  • de dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’interprétation des informations fournies.


8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le CSA Tir Bonaparte n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.


9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales : 📧 contact@csatirbonaparte.fr